Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON THE GREAT
LEON de TASSIGNY S.A., DIZY, 51200 EPERNAY

Numéro de dépôt :
1317657
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
14/12/1994
N NAPOLEON THE GREAT de LEON de TASSIGNY

Présentation de la marque N NAPOLEON THE GREAT

Déposée le 14 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LEON de TASSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « N NAPOLEON THE GREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON de TASSIGNY - France.

La marque N NAPOLEON THE GREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAPOLEON THE GREAT est expirée depuis le 14 décembre 1994.

LEON de TASSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : LEON DE TASSIGNY , A. BRISSON , ROLLAND D'ORFEUIL , LEON DE TASSIGNY , B.B. CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS REIMS , JACQUESSON & FILS , JACQUESSON & FILS , JACQUESSON & FILS , BEBE CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS REIMS , JACQUESSON


LEON de TASSIGNY S.A., DIZY, 51200 EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Vins de provenance française à savoir CHAMPAGNE